Déposée le 20 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORCIERS PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUELLE AVENTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORCIERS PRODUCTIONS domicilié(e) 88, avenue du Général Leclerc,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 973 224 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SORCIERS PRODUCTIONS domicilié(e) 88, avenue du Général LECLERC,92514 BOULOGNE BILLANCOURT - 92514 - France.
La marque QUELLE AVENTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL SORCIERS PRODUCTIONS - 88, avenue du Général Leclerc,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 412973224
SORCIERS PRODUCTIONS - 88, avenue du Général LECLERC,92514 BOULOGNE BILLANCOURT - 92514 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation de contrôle(inspection), de secours sauvetage et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : (essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies. Papèterie ; adhésifs(matières, collantes)pour la papèterie ou le ménage : matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau(à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement(à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractère d'imprimerie, clichès. Produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir ; couvertures de lit, linge de bain et de toilette en textile, linge de maison, linge de table, couverture de voyage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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